Déposée le 3 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORS LIMITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BOUGEONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-32 du 7 août 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORS LIMITES domicilié(e) 16 rue louis braille, 75012 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hors limites - France.
La marque BOUGEONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORS LIMITES SARL - 16 rue louis braille, 75012 Paris - France
Hors limites - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes : Essuie mains en papier Mouchoir de poche en papier Papier hygiénique Linge de table en papier Sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographie papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes, pinceaux, machine à écrire et articles de bureau. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Vêtements, chaussures, chapellerie Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de films. Organisation de concours de manifestations sportives en matière de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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